Calculateur de TVH de l'Ontario

Le 1er juillet 2010, la TVH a remplacé en Ontario la TPS de 5 % et la taxe de vente au détail provinciale de 8 %. Le taux n'a pas bougé depuis : 13 %. La facture montre la TVH comme un seul taux de 13 %, sans séparer les parts fédérale et provinciale; c'est ce que demande l'ARC.

Certains articles échappent à la part provinciale de 8 % grâce à un remboursement au point de vente, par exemple les livres imprimés et les vêtements pour enfants. Le client ne paie alors que 5 %. Le calculateur applique le taux général de 13 %; pour ces articles, choisissez l'Alberta, à 5 %, dans la liste.

La TVH s'administre comme la TPS : inscription auprès de l'ARC dès que vos fournitures taxables dépassent 30 000 $ sur quatre trimestres civils consécutifs, ou dans un seul trimestre, et déclaration dans Mon dossier d'entreprise ou par TED/TVH IMPÔTNET. Aucun numéro provincial séparé, aucune deuxième déclaration.

Ce qui compte, c'est le lieu de la fourniture, pas l'adresse du vendeur. Un magasin de Vancouver qui livre un matelas à Toronto facture la TVH de 13 %, et une entreprise ontarienne qui livre au Manitoba facture la TPS de 5 % au lieu de la TVH, plus la TVD du Manitoba si elle doit la percevoir.

Dans QuickBooks en ligne, allez dans Toutes les applications, Taxe de vente, Aperçu, choisissez l'Ontario, puis la fréquence de déclaration et la méthode comptable. QuickBooks crée un seul organisme, l'ARC, et les codes de taxe les plus courants en Ontario, dont celui de la TVH à 13 %.

Par défaut, QuickBooks prend l'adresse de votre entreprise comme lieu de la vente. Pour une livraison hors de l'Ontario, changez le lieu sur l'opération : le taux suit, à condition que l'adresse d'expédition du client soit juste.